Déposée le 14 juin 1983 par la société SCOA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAYLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCOA domicilié(e) 9 et 11 rue Robert-de-Flers, 75015 PARIS (dossier no 2019968) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 056 152 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2019968) - France.
La marque DAYLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOA - 9 et 11 rue Robert-de-Flers, 75015 PARIS (dossier no 2019968) - France - SIREN 552056152
CABINET WAGRET - (dossier no 2019968) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45
Renouvellement sans limitation le 10 juin 1993 n°2019968 - Publication au BOPI 1993-06-10
Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°187871 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187870 - Publication au BOPI 1995-06-09
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174092 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°15702 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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